Conformément à ses missions, la Commission d'arbitrage a proposé en date du dimanche 23 mai un calendrier afin de préparer les prochaines élections du Président National et du bureau national des Jeunes Démocrates. Ce calendrier,  ainsi que les modalités pratiques de l'élection, ont été adoptés  par le conseil national des Jeunes Démocrates.

Le calendrier ci-dessous envisage deux modes d'élections : soit le vote électronique, soit le vote par courrier.  L'un de ces deux modes d'élection devra être retenu avant le  week-end du 12/13 juin. Nous espérons, néanmoins, pouvoir annoncer le mode de scrutin le plus rapidement possible.
Cependant, La CA donne la préférence au vote électronique s'inspirant  du modèle employé par nos aînés. Le même prestataire pourrait être utilisé. Il semblerait que Pierre-Emmanuel PORTERET ait donné son accord sur le plan financier. Mais rien n'a encore été officialisé et nous préférons proposer deux scénarii.

A noter qu'il n'y a pas de procuration concernant cette procédure.

Dimanche 9 mai : Date limite pour convoquer le Conseil National des Jeunes Démocrates
(Article 15 des statuts).

Dimanche 23 mai : Conseil National des Jeunes Démocrates.
(RI : "Le Conseil National des Jeunes Démocrates adopte, sur proposition de la Commission d'arbitrage, le calendrier et les modalités pratiques de l'élection du Bureau National et du Président des Jeunes Démocrates.")

Mercredi 26 mai : Appel à candidature pour la Présidence des Jeunes Démocrates et pour le Bureau National.
(RI : "La Commission d'arbitrage organise, six semaines avant la date fixée pour le premier tour, l'appel à candidature. Celui-ci se fait par voie postale ou par courrier électronique auprès de l'ensemble des adhérents ainsi que par annonce sur le site Internet des Jeunes Démocrates.").

Mercredi 9 juin: Date limite de réception des candidatures à la Présidence des Jeunes Démocrates et au Bureau National
(RI : "Les candidatures à la Présidence des Jeunes Démocrates et au Bureau National doivent être envoyées au Président de la Commission d'arbitrage au moins trente jours avant la date du premier tour par courrier postal recommandé et par courrier électronique.")

[Entre le 10 et le 12 juin, la CA devra vérifier la validité des candidatures, comme le stipule le RI.]

13/14 juin : Réunion de la CA avec les candidats à la Présidence et les représentants des listes pour évoquer les modalités de la campagne, comme le stipule le RI.

Jeudi 24 juin : Validation des professions de foi par la CA. Dans les 48h qui suivront cette validation, les professions de foi et les bulletins de vote (en cas de vote par courrier) seront disponibles sur le site internet des Jeunes Démocrates

Vendredi 25 juin : Communication des professions de foi des candidat

(RI : "Au moins deux semaines avant la date fixée pour le premier tour, la Commission d'arbitrage communique aux adhérents les professions de foi des candidats. Cette communication se fait par courrier postal ou électronique ainsi que par publication sur le site Internet des Jeunes Démocrates."

Vendredi 25 ou Samedi 26 juin : Ouverture de l'élection par courrier.

Jeudi 8 juillet : Ouverture du vote électronique (00h).

Dimanche 11 juillet : Fin du vote pour le premier tour (12h). Dépouillement. Proclamation des résultats. La Commission d'arbitrage informe les listes candidates au Bureau National admises à fusionner de cette possibilité.
Remarque : Si le mode de scrutin retenu est la voie postale, la fin du vote sera le 8 juillet mais le dépouillement ne se fera que le 11 juillet pour permettre à tous les jeunes démocrates de voter jusqu'au 8 juillet à minuit (le cachet de la poste faisant foi). Néanmoins, aucun vote ne sera retenu au-delà du 11 juillet même ci celui-ci a été envoyé avant la date de fin du scrutin.

Dimanche 18 juillet (vote électronique) ou Dimanche 25 juillet (vote par courrier) : Date limite pour les listes pour faire parvenir à la CA leur profession de foi et en cas de fusion leur composition. Communication des professions de foi des candidats.
Remarque : En cas de mode de scrutin par voie électronique,  la CA pense que le délai de 2 semaines entre la distribution des professions de foi du deuxième tour et le vote du 2ème tour est trop long. En effet, s'il se justifie pour le premier tour, il semble superflu pour un éventuel 2ème tour. Le Conseil National a amendé le RI en ce sens. Un tel changement favoriserait certainement la participation en ne repoussant pas l'éventuelle 2ème tour au 31 juillet...
A contrario nous pensons qu'il serait préférable de conserver ce délai de deux semaines si le vote devait se faire par courrier.

Lundi 19 juillet  (vote électronique) ou Lundi 26 juillet (vote par courrier): Validation des professions de foi par la CA.
(RI : Les listes candidates au second tour sont tenues de présenter dans un délai d'une semaine après la promulgation des résultats du premier tour leur profession de foi et en cas de fusion leur composition. La commission d'arbitrage procède pour le second tour selon les mêmes dispositions que pour le premier tour.)

Vendredi 23 juillet  (vote électronique) ou Vendredi 30 juillet (vote par courrier): Ouverture du vote

Dimanche 25 juillet: Clôture du vote électronique pour l'éventuel second tour. Dépouillement. Proclamation des résultats.

Lundi 1 août : Clôture du vote par courrier et dépouillement le mercredi 4 août selon les mêmes modalités que pour le premier tour.
Pour éviter tout litige, le dépouillement électronique serait assuré par la CCC et la CA. Gilles ARTIGUES ou son représentant supervisera les opérations. Un huissier pourrait être envisagé si son financement est possible.

Remarque : Si le scrutin se fait par voie postale, tous les bulletins seront envoyés directement chez l'huissier. Les coordonnées de celui-ci vous seront données ultérieurement.

Chaque adhérent pourra se mettre à jour de cotisation avant le vote. Le délai retenu est à définir. Probablement entre une semaine et 15 jours, en fonction d'une part du temps d'extraction demandé par le siège et d'autre part du délai exigé par le prestataire pour disposer du fichier.